Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.30
… Argiles réfractaires …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.90
… Autres céréales …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.17
… Autres crevettes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.36
… Autres crevettes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.6
… Polymères fluorés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.90
… Autres couvertures …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.80
… Autres accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) …
Explanatory notes
… scientifiques ou techniques destinés ou non à être récupérés. Lorsque ces charges utiles sont destinées à être … de propulsion n'excède pas 7.000 m/s. Les charges utiles redescendent souvent à terre par parachute afin d'y être récupérées. Sont exclus toutefois de la présente position …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …