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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- … sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) … hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les … ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à … ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne … comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins … comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.40
… Pâtes, poudres et autres préparations à récurer …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …