… comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des … ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la …
… à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont …
… sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette … en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …
… de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en …
… position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à … de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …
… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il … présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les …
… 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception … les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en …
… de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté … la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …
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