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Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou diversement colorée … (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres polymères synthétiques), elles … généralement vendus comme un élément d'un système ou d'un assortiment à plusieurs composants.      Ce groupe comprend …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… ces dernières appellations à l'apparence de leur cassure, assez semblable à celle du véritable granit. Sont, en outre, … pierre. Ces matériaux présentent souvent sur les faces un aspect inégal ou onduleux et portent fréquemment des traces … d'outils du type marteau ou burin, des saillies, bosses, aspérités, etc., superflues. La présente sous‑position ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… ( º PO) ; celui de l’acide carbonique est ( CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le … s’obtenir seulement à partir des esters des acides minéraux polybasiques des non-métaux. En effet, les acides … possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où toutes ces acidités ne sont pas estérifiées, on …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les explosifs consistant en mélanges à base de nitrate de glycérol (nitroglycérol) et … d'aluminium. 2)    Les explosifs consistant en mélanges à base d'autres nitrates organiques ou de composés nitrés , … en granulés, en pâte, en bouillie, en émulsion ou sous l'aspect de gels plus ou moins secs, soit en vrac soit sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… par exemple), ou être montés sur un véhicule (tracteur, châssis, par exemple).  (A cet égard, le terme tracteur … à essieu simple à la place des roues, en sorte qu’elle assure à la fois le travail pour lequel elle est conçue et … ou sylvicoles autopropulsées . Les machines de l’espèce assurent leur déplacement au moyen d’un train moteur avec …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre … constituées entièrement ou essentiellement par une matière plastique photosensible qui peut être fixée sur un support. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, … plusieurs fleurs, feuillages ou fruits artificiels sont assemblés en motifs ou garnitures. Les articles de la … ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… les clairons, les saxhorns, les bugles, les barytons, les basses, les hélicons, les soubassophones (ou sousaphones), les trombones (à pistons ou … cors (cors d'harmonie, cors altos, etc.), les trompes de chasse dites aussi cors de chasse . B)    Les autres …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A)   Sous le … ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains … le nitrure de bore, le titanate d'aluminium et les composés associés. Les matériaux réfractaires de l'espèce sont …