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Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est moins soluble que les autres variétés de magnésie et sert, par … relativement faible (moins de 900 ° C). Elle est plus active chimiquement que la magnésie électrofondue ou la … 600 à 900 ° C. Ces oxydes de magnésium sont pratiquement insolubles dans l'eau mais se dissolvent facilement dans les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour … tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « … tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent … de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres … naturelles sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. … pour le papier, les panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… du produit naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les produits dans lesquels un ou plusieurs constituants naturels du lait ont été retirés, le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… s’agit des représentations du corps humain ou de parties de celui‑ci (tête, tronc, jambes, bras, mains), principalement … utilisées pour la présentation de certains articles, mais plus fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, en carton ou en métal, et suivent le …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… Il y a lieu, toutefois, de noter que ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel … etc., contre la corrosion. 11)  Les gouttières, faîtages, lucarnes, chéneaux, encadrements de portes ou de fenêtres, balustrades, mains-courantes, châssis de serre et autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… visés ci‑dessus sont calculés en faisant référence au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a)  Les hydrocarbures de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également … baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6)    La boisson fermentée dite malton , …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… d'articles de parure). Certains tubes, notamment pour tubes fluorescents à usages publicitaires, comportent un … qui contiennent dans la masse de verre des substances fluorescentes, relèvent de la présente position. Par contre, … de panneaux pour la signalisation routière, d'enseignes lumineuses, d'écrans cinématographiques ou pour le nettoyage …

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