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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du … feutrés (presse humide); des cylindres chauffés (presse sèche) assurant progressivement le séchage et la cohésion de la feuille de papier; en outre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à …
Explanatory notes
… machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à … machines à coudre se composent souvent d'un mécanisme à une seule aiguille et une seule navette (machines à une tête), … du cuir : chaussures (machines à coudre les trépointes, les semelles, les tiges, etc.), ganterie, maroquinerie, etc. 2) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Explanatory notes
… énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois … ou dessins du n° 97.01 . La présente position couvre non seulement le verre plat sous forme de demi-produits (plaques … imprimées des n°s 70.09 ou 70.13 , des plateaux à servir constitués par une plaque de verre (coloriée ou non) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, …