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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… 83.07 ). d)    Les tubes et tuyaux façonnés en aluminium, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les … vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la présente …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils pour la brosserie, on peut citer les … toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou … de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a)   Les pianos droits , … horizontalement sur toute leur longueur dans une boîte qui forme une sorte de queue.        Ces pianos comprennent ceux …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre) en : 1)    Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la … la Note 3 b) du présent Chapitre). 5)    Cuir reconstitué (conformément à la Note 3 du Chapitre 41, il ne faut entendre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… les déchets et débris.               ‑ Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une … malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par …

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