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Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air.        Ils peuvent …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres artificielles 6204.49 - - D'autres matières textiles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… toujours classés dans la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502