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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de … 2) Les peignes de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3) Les barrettes et … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… abafungine … aldoxorubicine … alvespimycine … ambruticine … amcipatricine … amfomycine … anidulafungine … arbékacine … … … orientiparcine … oritavancine … oximonam … ozogamicine … patupilone … paulomycine … péplomycine … pirarubicine … pirazmonam … …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
Explanatory notes
… - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm … pas de marchandises (n° 87.04) . Ces caractéristiques sont particulièrement utiles pour déterminer le classement des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris …
Explanatory notes
… à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris … fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet … ou celles utilisant les deux procédés. On distingue, parmi les machines à percer, les machines à broche simple, …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable … traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre également les fractions …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …