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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de … sont d'ordinaire fabriqués à partir de tissus à chaîne et à trame en polypropylène ou en polyéthylène et ont, … aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond pour faciliter le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… d'articles de parure ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. … les bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. Elle présente la caractéristique de … et la vitrite) présentés sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 . …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un … leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, d'où le nom de cermet . Le composant céramique est en général constitué par des oxydes, carbures, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… électrique. 2)    Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de … et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( n° 38.01 notamment). e)     Les charbons activés et les noirs … ( n° 44.02 ). g)     Le carbone cristallisé sous forme de diamant ( n°s 71.02 ou 71.04 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives … une teneur élevée en acide érucique et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On … sont les graines aromatiques de certaines plantes de la famille des ombellifères, entrant surtout dans la … contiennent une pulpe rougeâtre, aromatique, d'une saveur amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois petits …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie … du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3)    Les composteurs … un composteur, des caractères mobiles, une pince et un tampon encreur. 5)    Les pinces comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions … trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, … en ouvrages identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de machines ( Section XVI ). …

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