… à précipitation, à tubulures, etc.), moufles, plaques-supports de creusets, lamelles porte-objets et couvre-objets … ou chimiques couverts, en principe, par le n° 90.27 , mais susceptibles de répondre également à la notion communément … position, se reporter à la Note explicative du n° 90.27. Sur la base de ces indications, on considérera comme …
… boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles de temps, sans égard à l'épaisseur … . Les chronographes servent à indiquer l'heure et, en sus, à mesurer des espaces de temps relativement courts. …
… ou mélangés à une composition vitrifiable, soit appliqués sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par … . 4) Les lustres liquides consistent généralement en suspensions de composés de métaux dans l'essence de …
… direct et présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et … polymères des n ° s 39.01 à 39.13 qui, indépendamment des substances qui peuvent être ajoutées aux produits du … les formes prévues à l'alinéa A) ci‑dessus, les produits suivants, par exemple : a) Les colles de caséine ( …
… de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés … longitudinalement de la présente position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant … permettent aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la surface glacée telle que mentionnée …
… plaques de verre ou de matières plastiques, telles que des substrats TFT et des substrats de filtre couleur. Dans le cas des cellules OLED, des matières organiques sont déposées sur des substrats TFT. Ces cellules ne comportent pas de …
… qui contiennent des questions ou des exercices portant sur des textes ne revêtant pas un caractère accessoire par … constitués par plusieurs jeux d'imprimés de bureau établis sur papier autocopiant ou comportant des feuilles de papier … de blocs‑mémorandums de bureau, en bois, marbre, etc., suivent leur régime propre. Les feuilles non agrafées pour …
… profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui comportent un … de lames, frises, planches, etc., en bois, même sur un support composé d'une ou plusieurs couches de bois ( … ultérieur ( n° 44.21 ). d) Les bois moulurés obtenus en superposant une moulure à une pièce de bois ou à une autre …
… Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits … du n° 72.06 . Ce sont des demi‑produits destinés à subir encore un façonnage à chaud, relaminage ou forgeage. … faces sont plus ou moins concaves ou convexes et leurs surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de …
… - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent … reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des … ou à être incrustées ou autrement fixées sur des supports en métal commun, en carbure métallique ou en cermet …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
