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Section XI

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre … ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de … et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou …

Legal note

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre … ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de … et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant … une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression … h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …

Legal note

… à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant … une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression … h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); … dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne …

Legal note

… d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); … dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

…        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues … sable : elle peut se présenter éventuellement sous forme de masses irrégulières. Elle peut aussi être granulée en la …

Legal note

…        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées …       f)  les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les … Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un …

Legal note

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées …       f)  les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les … Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un …

Section XV

Explanatory notes

… matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII … instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX …

Legal note

… matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII … instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres solutions des produits des … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le … d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un …

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… aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres solutions des produits des … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le … d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         … morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du … une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la …

Legal note

… textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         … morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du … une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le … textiles et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou …

Legal note

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le … textiles et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou …

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