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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… (le compteur et les commutateurs ne sont pas présentés avec le boîtier). Le fond du boîtier est doté de deux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… 1. Catadioptres pour remorques de véhicules, composés d'une plaque de signalisation de forme …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… % de viande de poulet et 4 % de légumes (carottes, haricots verts et poivrons rouges). Application des RGI 1, 3 b) et 6. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, …

Section XI

Explanatory notes

…          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … en ces fibres du n° 68.15;          r)   les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies … bouts ou plus;                    e)   d'autres fibres végétales, titrant plus de 20.000 décitex; …

Legal note

…          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … en ces fibres du n° 68.15;          r)   les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies … bouts ou plus;                    e)   d'autres fibres végétales, titrant plus de 20.000 décitex; …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du … en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés …

Legal note

… et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du … en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les meubles chauffés …

Section XV

Explanatory notes

… (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les … similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets … pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21).          b)   les ressorts et lames …

Legal note

… (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les … similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre … emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et …

Legal note

… ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre … emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes … colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);        h)  les enzymes …

Legal note

… de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes … colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);        h)  les enzymes …

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