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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne relèvent pas du n° 84.22 : … tels que les laminoirs munis de dispositifs de contrôle à cellule photoélectrique, les machines-outils pourvues de dispositifs électroniques de contrôle. Les machines, appareils ou engins (pompes, par …

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… de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne relèvent pas du n° 84.22 : …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; …         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les …

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…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; …         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des … textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres … à amiante‑ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par …

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… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des … textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres … à amiante‑ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur … 6.‑ Au sens du n° 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures provenant de la …

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… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur … 6.‑ Au sens du n° 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures provenant de la …

Section XVII

Explanatory notes

… à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la … les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position … et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des …

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… à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la … les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position … et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide … impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, …

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… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide … impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la … à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa …

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… a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la … à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la … n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la …

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… cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la … n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

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… chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note … les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du … accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, etc.) en métaux précieux ou en plaqués ou …

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… ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note … les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); …

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