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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, …
Explanatory notes
… y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, … ce sont des dispositifs qui permettent à l'utilisateur de choisir entre plusieurs opérations ou programmes … (telles que fonctions logiques, séquentielles, de chronométrage, de comptage et arithmétiques) visant à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, …
Explanatory notes
… et boîtards . Les supports de paliers (semelles, chaises, consoles, niches, pendarts, etc.) ne relèvent de la … coniques, à vis sans fin, à denture droite, hélicoïdale, à chevrons, etc.) et comprend tant les organes élémentaires … les roues dentées ou similaires pour transmission par chaîne articulée) que leurs assemblages. Quant aux roues de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et …
Explanatory notes
… indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et … ( n° 90.25 ). d) Les appareils pour analyses physiques, chimiques, etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un … Pitot ou Venturi, diaphragme simple, diaphragme normalisé à chambres annulaires, tuyère profilée, etc.). 2°) Un …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en …