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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), … : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, largeur de 210 mm, longueur de 2.190 mm) … : 2005 … 3. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, largeur de 145 mm, longueur variable) …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de rivière), consistant à les tremper dans des solutions alcalines (pour les assouplir et les débarrasser du sel … des sels minéraux, tels que les sels de chrome ou de fer, aluns, etc. (tannage minéral), soit encore du formaldéhyde …

Legal note

… Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont … photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, … films peuvent être négatifs (la lumière et les ombres sont alors inversées), positifs (positifs ordinaires et positifs …

Legal note

… 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques … Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les tapis et autres … feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont …

Legal note

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à … tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère également comme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. … 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis 2918.19/1. Adoption : 1995 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à … Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

Classification opinions

… aqueuses de triméthylol-mélamine , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, … dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. Adoption : 1964 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non …

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