… : A) Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas … ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer : 1) Articles de décoration pour fêtes utilisés …
… oxydés ou hydrogénés), mélangés ou émulsionnés avec des cires, de la lécithine ou des antioxydants. 2) Les … ou d'aluminium, avec des huiles, des corps gras, des cires, etc. Sont exclus toutefois les mélanges alimentaires …
… ou de la magnésie) et parfois d'autres matières (amiante, sciure de bois, poussière de charbon, poils, etc.). … creusets, etc. - des industries chimiques, du verre, du ciment, de l'industrie de l'aluminium et d'autres industries …
… feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, … quelle en cours de fabrication) et parmi lesquels on peut citer : les verres épais pour toitures , les verres à …
… (pentaérythrite) 2905.43 - - Mannitol 2905.44 - - D-glucitol (sorbitol) 2905.45 - - Glycérol 2905.49 - - Autres … dans quelques essences volatiles. Parmi eux, on peut citer notamment le géraniol , le linalol , le citronellol , le rhodinol , le nérol , utilisés en …
… la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 ‑ … voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres … travail. Parmi les dentelles à l'aiguille, on peut citer les dentelles au point d'Alençon, au point d'Argentan, …
… généralement par le règne végétal et qui, par action d'acides, de bases ou d'enzymes, se dédoublent en une partie … sont pas considérés comme hétérosides des produits comme la vacciniine et l'hamamélitanine du n° 29.40. Les hétérosides …
… être utilisés dans les laboratoires médicaux, vétérinaires, scientifiques ou industriels, dans les hôpitaux, dans … autre position. Comme exemple de ces trousses, on peut citer celles servant à déterminer la présence de glucose …
… non électriques , en tous métaux communs. On peut citer, en particulier, les cloches d’églises, d’édifices … pour l'exercice des cultes tels que reliquaires, calices, ciboires, ostensoirs ou croix. 3) Les vases, cache ‑pot, …
… pour le bétonnage, etc. Toutefois ne sont pas compris ici les panneaux en bois contre‑plaqués, même enduits sur les … ( n° 44.12 ). Parmi les produits de cette position on peut citer le bois lamellé qui est un bois de charpente que l'on … leur fil dans la même direction. Les lamelles des pièces à cintrer sont disposées de façon que leur plan et celui de la …
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