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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du … les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un moteur … Ces motocycles disposent d’un accumulateur électrique, qui fournit de l’énergie aux moteurs électriques. Les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ( parboiled rice ) qui, alors qu'il se trouve encore sous forme de riz paddy et avant de subir d'autres traitements … mesure par les traitements subis. Ce riz, après avoir été transformé en riz blanchi, riz poli, etc. demande de 20 à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration imitant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones brillantes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… , sorte de broches ou aiguilles effilées vers la pointe formant crochet; ces articles servent notamment à fabriquer … le nom de crochet . 5)    Les poinçons à broder, servant à perforer le tissu dans le travail de broderie. 6)    Les … mailles nouées). Certains des articles visés ci‑dessus sont parfois emmanchés. On classe également ici les articles de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… amovibles pour pneumatiques , qui se présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… logées généralement dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de … des chaînes munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… comprend : 1)   Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on … pour les manèges pour parcsde loisirs et les attractions foraines (n° 95.08) . …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… câbles en fer ou en acier ( n° 73.12 ). 7) Les ancres en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les … munitions similaires ( n° 93.06 ). d)    Les véhicules en forme de bateau pour l'amusement des enfants et autres … parcs de loisirs, les parcs aquatiques ou les attractions foraines ( n° 95.08 ) . g)     Les objets d'antiquité ayant …

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