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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres … d'articles en verre. Il s'agit : 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons … panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou un texte imprimés autres que ceux des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les articles de … très dures et hydrofuges : matières céramiques (porcelaine, stéatite, etc.), verre, basalte coulé, caoutchouc durci, matières plastiques, compositions ou mélanges de diverses matières …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, … de viande, d'extrait de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, … homogénéisées de la présente position sont celles consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction … affiné est coulé sous forme de lingots ou de lingots‑barres destinés à la refonte (notamment pour la préparation … billettes à section circulaire et formes similaires destinées au laminage, au filage, à l'étirage, au tréfilage, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les … elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles … du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. Restent également classées ici les … automatique des lampes à incandescence dont les éléments constitutifs sont reliés entre eux par des convoyeurs, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de … fils retors ou câblés des Chapitres 50 à 55  mais ils s'en distinguent cependant par le fait que l'âme n'est pas tordue avec les fils d'habillage. L'âme des fils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… leur hydroxyde se comporte comme une base. Cependant, il existe des oxydes qui, dans tous les cas (oxydes‑anhydrides) ou, ce qui est plus fréquent, dans certains cas seulement (oxydes … en sels sous l'action des bases alcalines ou autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière … entre deux feuilles ou plaques de verre ou de matières plastiques, telles que des substrats TFT et des substrats de filtre couleur. Dans le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de … la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de …