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Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1)    La semence animale. 2)    Les embryons … préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et … déchets de poissons. Sont également exclus de la présente position :          a)   Les foies, nageoires, têtes, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de … destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a)    La baddeleyite, oxyde de zirconium . … de zinc. b)    La patronite, sulfure de vanadium. c)    La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe … autres que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées … ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie … radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ Baignoires : … ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés … ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 … sodium. Les dithionites stabilisés entrent dans la présente position, de même que les sulfoxylates formaldéhyde, qui sont des produits similaires. Les sulfites et les thiosulfates sont repris au n° 28.32 . …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des … ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent … comme remorqueurs; comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… Plaques et feuilles, armées 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés … des murs ou des parois, la fabrication de tablettes de lavabos, de dessus de comptoirs, de bureaux, de tables de … ultérieur. Ainsi qu'on l'a dit ci-dessus, la présente position ne se rapporte qu'à des verres obtenus par coulage …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… action sur les fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. … (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, soit par traitement … à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet (sesqui­oxyde de …