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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis sans fin, 2) un système de … de réception, d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses. Le …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La … verrouillée en position à la main ou être actionnée par un mécanisme à ressort à cran d'arrêt, qui en assure également … gaines ( n° 42.02 , généralement). c) Les fourreaux en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ … elles sont conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers … les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des … qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en … des produits retardateurs et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide de couleur brun foncé, présentée pour la …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du … n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou … comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un … destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité … de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid incorporé permet de maintenir …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ … et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.42
… - Vaccins pour la médecine vétérinaire …