Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de …
Explanatory notes
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre … distillation primaire plus ou moins poussée ( topping ), ainsi que les huiles légères, moyennes ou lourdes, provenant …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la … Les peaux et autres parties d'oiseaux (telles que têtes, ailes, etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet. 2) Les plumes et parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au … d'amiante brutes ou simplement assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; …
Explanatory notes
… le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; … sur tracteur 8433.30 - Autres machines et appareils de fenaison 8433.40 - Presses à paille ou à fourrage, y compris … etc.), y compris les tondeuses à gazon et les faucheuses ainsi que les presses à paille ou à fourrage. B. Le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …