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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
Explanatory notes
… I.‑ BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE NAVIGATION Le présent groupe couvre les divers modèles de boussoles, … pour la navigation (compas). Par compas de navigation , on entend toutes les boussoles utilisées directement ou … compas directeurs, compas de route, compas de relèvement, etc. II.‑ AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
Explanatory notes
… à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ … précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A) Les boîtes de montres des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ … des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis … de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1) …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, … de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
Explanatory notes
… dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles quantités d'autres oxydes (oxyde de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite ou alumine) ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
Explanatory notes
… ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune … d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 … (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
Explanatory notes
… végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( … ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …