Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage … serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1) Clés de serrage … pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles de serrage …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait … de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, … de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre … - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 : 0303.11 - - Saumons … argentées ( Pampus spp .), balaous du Pacifique ( Cololabis saira ), comètes ( Decapterus spp .), capelans ( …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des … fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, peignes de coiffure, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en perles fines ou de culture, en pierres gemmes, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres … A) Encres d'imprimerie . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, … nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : … » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend : 1) Le tabac à fumer, même contenant des … exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …