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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non … 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine … s'agglomèrent entre elles, soit par dépôt électrolytique. Cependant en débarrassant les masses, à l'état pâteux, de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… à la fabrication des lampes pour l'éclairage électrique (à incandescence ou à décharge) ou des lampes, tubes, valves, … articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, … les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges …         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… tuyaux, les câbles, torsades et formes similaires, faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 78.01 ), et les baguettes …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… de montres (dits aussi de petit volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les … de l'espèce sont donc principalement destinés aux montres, pendulettes et réveils des n°s 91.01 à 91.03, mais ils …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et … fibres étant brisées. La même opération réalisée sur des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne … La pâte mécanique de défibreur (SGW) obtenue à partir de rondins ou de blocs traités à pression atmosphérique dans …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend : 1) Le tabac à fumer, même contenant des … généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en … de sous‑positions. N° 2403.11 Cette sous‑position comprend, notamment, les produits constitués de mélange de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les tubercules et … pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la … débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le … (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de … ou de brebis. B) Les pâtes à tartiner laitières. Ce groupe comprend les pâtes à tartiner laitières, à savoir les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par …