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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
1598 résultats pour "哪里能办路易斯安那学院文凭毕业证<网址:zjw211.com>上海松江哪里能办圭亚那-哪里可以做心理咨询师证<网址:zjw211.com>哪里能办日本东北大学文凭毕业证oD"
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
Explanatory notes
… d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers
produits
suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
Explanatory notes
… Dans les genres soignés, le mouvement est préalablement
introduit
dans une calotte de protection , appelée aussi …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
Explanatory notes
… boîtes à ouvrages, les boîtes‑nécessaires de couture ou de
broderie
, les bonbonnières, les pots à tabac, les étuis et …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
Explanatory notes
… de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus,
broderies
, vêtements, par exemple. Les perles et paillettes, …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
Explanatory notes
… métalliques. Relèvent également de la présente position les
produits
formés d'une âme consistant, soit en une bande …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de
produits
considérés comme des équivalents de bois sciés qui …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
Explanatory notes
… du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux
produits
de la présente position. Tous les composants d’un …
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Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
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