… du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles … rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés …
… opérations préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage … déchets de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés … peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de …
… n'a pu être isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en réduisant, à l'aide de poudre de zinc, des solutions d'hydrogénosulfites saturées de gaz sulfureux. Ce sont eux‑mêmes des réducteurs … impression ou en papeterie. Ce produit, même cristallisé, s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, …
… de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un … et 27.13 ). b) Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …
… 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - … utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent … pas être utilisés à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente …
… position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la … présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou … Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette …
… - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie … surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes d'avocats, de … ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les casaques de jockey, les tutus et les maillots de danse ou de …
… particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de … , qui sont des bateaux spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se … essentiellement par leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée …
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