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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et caractéristique de poisson et une saveur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. Outre …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ni nicotine. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… au moyen d'acides ou de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient selon le …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… similaires en nontissé, dans lequel la matière abrasive est dispersée dans la masse de manière uniforme et fixée aux …

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