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Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… et leurs solutions se coagulent sous l'action de la chaleur.        La présente position comprend également les … relèvent du n ° 04.04 .        Les albumines sont habituellement présentées à l'état visqueux ou sous forme de … dans la préparation de colles, d'aliments ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage du cuir, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en … particulières, notamment pour la fabrication de chaînes d'ancre et de crocs de levage. La présente position …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, … parallèlement (couche supérieure), fixés par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche … sur un support en matière textile, définis par la Note 9 du Chapitre 39 ( n° 39.18 ). b)    Les revêtements muraux …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges … de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant … cannes-fusils, les cannes-épées et les cannes plombées ( Chapitre 93 ). d)    Les articles du Chapitre 95 , notamment …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la … les plombs de lestage de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… celui du plomb. Il est très dur, très malléable, fond à haute température et demeure inaltéré à l'air à la … d'aciers alliés (à l'état de métal ou de ferromolybdène du Chapitre 72 ), le molybdène est utilisé à l'état pur comme … à la place du platine. Les alliages de molybdène habituellement usités ne sont pas susceptibles, d'après les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres 1)    Oxyde de plomb (monoxyde de plomb) (litharge, massicot) (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 2403.91 … soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou … argila », « boury », « gouza », « hookah », « shisha » ou « hablee bablee ». ______________________ …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou … autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre et les articles en ouate de cellulose ou nappes de … L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au détail à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de … lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de …

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