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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… de verre ou de matières plastiques pour simili-gravure finement quadrillées, des écrans colorés pour photochromie … sur leur bord supérieur des aménagements permettant de les fixer sur le cylindre de la machine. Les plaques … dite au tamis ( n° 59.11 ), ainsi que les toiles en fils métalliques, montées sur cadres, préparées ou non, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… A FOURRAGE; TONDEUSES A GAZON ET FAUCHEUSES Dans ce groupe figurent notamment : 1)    Les tondeuses à gazon , mues à … en tournant, rabattent et coupent le gazon contre une lame fixe horizontale et celles équipées d’un disque rotatif … automatiques , qui constituent des appareils auxiliaires se fixant sur les batteuses en vue d’assurer une alimentation …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients … poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification . Les améliorants de panification sont destinés … aromatiques, de chocolat, de café, etc. Le produit fini ne doit pas présenter, en poids, une teneur en eau …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… des additifs ou des accélérateurs peuvent être incorporés afin d'en modifier les propriétés hydrauliques. Parmi les types les … en outre , exclus  : a)    Les laitiers de hauts fourneaux finement moulus qui nécessitent l'addition d'une petite …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres … transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, ou encore munies …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Les articles présentés en … n° 67.02 . e)     Les crochets, agrafes et boutons‑pression fixés de place en place sur un ruban ( n°s 58.06 , 83.08 ou  …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A)   On réserve le nom de gélatines à … matières protéiques, les moins agglutinantes et les plus raffinées, qui forment avec l'eau des gelées plus pures. Les … incolores et inodores, portant encore l'empreinte des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les … ou bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. 6)     le chocolat …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre par des fils conducteurs. Les termes lampes portatives désignent … utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un objet portatifs. Elles sont … d'éclairage, que l'on branche sur une installation fixe ( n° 94.05 ). Parmi les lampes reprises ici, on peut …

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