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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation … gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Legal note

… ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation … gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou … le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position … à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent …

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… raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou … le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position … à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins … les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer …

Legal note

… les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins … les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se … 73 à 76 et 78 à 81 groupent les ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont formés, le présent Chapitre, … le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En …

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… Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se … 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, … à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme …

Legal note

… peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, … à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non … excède 1,5 % en poids,           2)   la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non … excède 1,5 % en poids,           2)   la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas … des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les …

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… les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas … des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par … 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les …      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, …

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… des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par … 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les …      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces …

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… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux … 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …

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… comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux … 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …

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