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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit … du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le … sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao additionnées de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores … 8)    Les saphirs et diamants , travaillés, montés ou non pour pointes de lecture. 9)    Les graveurs , organes de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et accessoires du …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… fendues dans le sens de la longueur, les barbes, rognées ou non, séparées de la tige ‑ même lorsqu'elles restent reliées … sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume … utilisées pour le rembourrage les plumes de volaille (notamment d'oie ou de canard), de pigeon, de perdrix ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente … d'ammonium sont souvent vendus, comme engrais, sous le nom de nitrate de calcium . 6)   Les sels doubles (même … en solution dans l'eau ou dans l'ammoniaque. Il convient de noter que, contrairement aux produits visés à l'alinéa A) …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A)   On réserve le nom de gélatines à celles de ces matières protéiques, les … avec l'eau des gelées plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au … galeries souterraines, etc. Ces articles consistent notamment en dalles, pavés, briques pleines ou creuses, … carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant … des fibres du câble; ce type de machine fournit ainsi, non des fibres courtes emmêlées comme la précédente, mais de … tel ensemble, appelé machine tow‑to‑yarn , est cité dans la Note explicative du n°  84.45 ). 6)    Les machines à rompre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… maintient en place à un écartement constant. On distingue notamment : A)    Les roulements à billes (à une seule ou à … à billes et un fourreau extérieur. 3)   Celles à course non limitée, en acier, comprenant un segment, un carter … par ailleurs, être arrondis à leurs extrémités (voir la Note 4 de sous‑positions du Chapitre). Souvent ces rouleaux …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir … HOMOGENEISEES Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre, les préparations alimentaires … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

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