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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92
… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris … : a) Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression … négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …