… de la Nomenclature (voir notamment les exclusions ci‑après). On peut citer parmi les articles en ouate repris … fibres textiles. Les tontisses servent généralement à être appliquées en minces couches sur des surfaces collantes …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES … dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …
… de la présente position les composés hétérocycliques ci-après : A. Composés dont la structure comporte un cycle … que le 1,2-benzothiazole (benzoïsothiazole). Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1) Le … (hydrogénés ou non) sans autres condensations* . Appartient, notamment, à ce groupe : La phénothiazine …
… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE … NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la … des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …
… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et …
… d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs … comme colles ou autres adhésifs soit en l'état, soit après transformation. Il est à remarquer que parmi les … l'emploi. Cette position ne comprend pas les parements et apprêts pour l'industrie textile ( n° 38.09 ) ni les liants …
… d'un oxyde basique avec un oxyde anhydride : on les appelle oxydes salins . Le présent Sous‑Chapitre comprend : … d'ammoniac relèvent du n° 38.24 . L'ammoniac a des applications très nombreuses. Il est utilisé dans diverses … le dévernissage, etc. L'ammoniac liquéfié sert dans les appareils frigorifiques. …
… On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES D'ELEMENTS NON …
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : 6304.91 - - En bonneterie … peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des … pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres que ceux ayant les …
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