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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.10
… Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.20
… Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1 > 8456.12
… Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …