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Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a)    La cire de café ( n° 15.21 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… dentifrices et autres préparations pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… ceux indiqués aux paragraphes   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les invertébrés aquatiques …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… plissées sur des cylindres cannelés de manière à former des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a)    Les poussières, poudres et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène solidifié avec l'urée, …

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