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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …