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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage … de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage … de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage … de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage … de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à … sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du … cylindre de formage D Électrodes de soudage E Galet de pression F Tube soude …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

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