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Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… explosifs pour les mines et les carrières. L’analyse d’un échantillon de ce produit montre qu'il contient du nitrate … explosifs pour les mines et les carrières. L’analyse d’un échantillon de ce produit montre qu'il contient du nitrate … explosifs pour les mines et les carrières. L’analyse d’un échantillon de ce produit montre qu’il contient du nitrate …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); … c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Legal note

… les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); … c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Legal note

… e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz … 2°) d'un bouchon muni d'un pas de vis, 3°) d'une pièce insérable en laiton, comprenant un orifice, une tige … permet à l'air de pénétrer dans le pneumatique ou de s'en échapper, selon la différence de pression. Adoption : 2000 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un … Le véhicule est doté d'une boîte de vitesses automatique avec marche arrière, d'une transmission par chaîne à … pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… (trempe et reverdissage)), à les épiler et à les écharner, puis à éliminer la chaux et autres ingrédients qui … Le tannage effectué dans des bains contenant soit des bois, écorces, feuilles, etc. ou leurs extraits (tannage végétal), … et peaux brutes, qui sont successivement reverdis, épilés, écharnés, lavés, tendus sur cadre, etc.; puis recouverts …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    … Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, … qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … à 6005.44 et 6006.21 à 6006.44 Etoffes de bonneterie écrues, blanchies, teintes, en fils de diverses couleurs ou …

Legal note

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… : 1964 … 3. Mélanges de composés d'addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, … (95 %). Ce produit est utilisé pour prévenir tout phénomène d'électricité statique et pour rendre les vêtements plus …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… à haute performance (HPLC). Elle est utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic … 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Trousse de diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le … Après lavage des cupules à l'aide d'une solution lavante spéciale qui permet d'éliminer toutes les substances qui ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique munie d'un treuil et d'un cadre de levage ou d'un système de levage avec moufle à crochet. Il est utilisé pour enlever et … sur route, la cabine est positionnée et verrouillée mécaniquement à l'avant du châssis. Pendant l'utilisation de …

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