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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, …
Explanatory notes
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, … et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion …
Explanatory notes
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion … produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur …Section XIV
… DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES …
Explanatory notes
… DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …