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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… correspondantes). b)    Les monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… un peu celle de l'hydrogène sulfuré et il se détériore à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… graviers de pierre ponce ou bimskies ). L' émeri (alumine mélangée d'oxyde de fer) est une roche compacte, formée de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… de tonnellerie, telles que les cercles en bois coupés de longueur et munis d'encoches d'assemblage à leurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… ( n° 84.14 ), un robinet ou un détendeur ( n° 84.81 ), des engrenages ( n° 84.83 ).         b)      Un moteur …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… notamment : 1)  Les briquets et allumeurs mécaniques . On distingue divers types mécaniques de briquets et …

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