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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… à base de matières amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés dans leurs … ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, par exemple), ou de substances ayant simplement pour effet de … armure toile) peints, représentant des décors intérieurs ou extérieurs ou d'autres motifs décoratifs divers, du genre de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… éléments dissous (manganèse, silicium et phosphores, par exemple) et à les éliminer sous forme de gaz ou de laitier … Des combinaisons de ces deux types de convertisseurs existent. Il existe cependant des variantes de ce type …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… à transmission par fil; ces appareils sont utilisés par exemple pour la lecture à distance de cadrans d'instruments … est : 1)    transmis comme images vidéo vers un emplacement externe à la caméra pour qu’elles soient visionnées ou … sur un dispositif de stockage interne ou sur des supports externes (bandes magnétiques, support optique, support à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, … ici les circuits à couche (mince ou épaisse) composés exclusivement d'éléments passifs. Les circuits à couche … régime propre ( n°s 85.04 , 85.16 , 85.32 ou  85.33 , par exemple). Les circuits sur lesquels on a monté ou auxquels …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du … ces poches allongées, la plupart du temps réunies à leur extrémité, souvent plissées et d'une longueur variant entre … de couleur fauve ou brune, possédant une odeur sui generis extrêmement forte qui se rapproche de celle du musc naturel. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

…               ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 … autres que ceux prévus par les n°s  03.02 à 03.05 , par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles … des plateaux comportant des motifs décoratifs en relief excluant la possibilité d'un emploi normal, des cendriers …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… utilisées pour tourner simultanément et symétriquement les extrémités (tourillons) des arbres ou des axes de roues de … des tours de la présente position relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)  Les machines-outils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… un cylindre cannelé, une cage à billes et un fourreau extérieur. 3)   Celles à course non limitée, en acier, … par des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou … ces galets pouvant, par ailleurs, être arrondis à leurs extrémités (voir la Note 4 de sous‑positions du Chapitre). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple.  Les bandages creux , qui ont un volume d’air … la chambre à air du contact de la jante métallique ou des extrémités des rayons. Sont exclus de la position les bandages pleins ou creux fabriqués …