… les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4) Les pointes, clous, crampons, crochets et … d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup. Les étiquettes portant tous les renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7) Les pochoirs …
… se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des … brun‑rouge). Examinés au microscope, sous lumière polarisée, les grains montrent des croix noires de …
… à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des feuilles de matières … pas 5 mm, les produits ci‑après : 1) Les lames pliées longitudinalement. 2) Les tubes aplatis, … reprises ici les lames et formes similaires retordues ou câblées. Tous les produits ci‑dessus sont généralement …
… de betteraves , qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. … de la canne à sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation …
… proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en autres parties … et en tiges de plumes. Ce sont notamment : 1) Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil … ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. …
… en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit … relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B ci‑après. B.‑ JEUX OU ASSORTIMENTS …
… ‑ Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients … particules végétales qu'il tient en suspension, de saveur sucrée, contenant en solution des mélanges de sucres …
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