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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
Classification opinions
… (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90
Classification opinions
… pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que
carrée
ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90
Classification opinions
… en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90
Classification opinions
… à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la
fabrication
de plaques ou de panneaux de signalisation, pour …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49
Classification opinions
… une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au
carbone
, reliées entre elles par insertion entre deux …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
Classification opinions
… g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30.
Application
des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
Classification opinions
… ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90.
Application
des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
Classification opinions
… de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
Application
des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
Classification opinions
… stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo.
Application
des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
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