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1812 résultats pour "art"

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. … le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement … dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou moulée, ainsi que les plaques, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section … Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … de la présente position : a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont exclus de la présente position : a)    … être rangées dans le n° 37.06 . b)    Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… dans le fait que du sulfate de sodium, transformé en partie en sulfure de sodium, est utilisé à un stade donné de … rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les … Sont, par contre, exclus de la présente position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du … Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. …

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