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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Tableaux de corrélation
1622 résultats pour "ちとせ科学技術大学硕士学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>赤峰怎么做假汉普顿-悉尼学院文凭毕业证-职业高级中学毕业证能报告二建<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>阿拉斯加大学文凭毕业证买个多少钱tT"
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
Explanatory notes
… même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles.
Cette
position comprend les papiers et cartons obtenus en …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
Explanatory notes
… par de hautes ou de basses températures. Ils doivent à
cette
propriété d'être utilisés dans la fabrication de …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
Explanatory notes
… compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves,
cuvettes
, manches pour articles de coutellerie, poignées, …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
Explanatory notes
… ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de
cette
position : a) Les pansements médicamenteux ou …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
Explanatory notes
… qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b) Les simples
égouttoirs
(à fromage, par exemple) ou les passoires, …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
Explanatory notes
… liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms,
billettes
, ronds, brames, largets, produits de section …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
Explanatory notes
… de courant ou autres tubes électroniques, lampes
émettrices
de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
Explanatory notes
… une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de
cette
position les récipients à double paroi et à double …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
Explanatory notes
… sont également comprises ici. Sont par contre exclus de
cette
position : a) Les forces et similaires, ainsi que …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
Explanatory notes
… grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires,
permettant
de saisir les poils et de les détacher jusqu'à la …
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