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Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l ou plus ‑ D'une contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ … ou autres installations , la présente position couvre exclusivement les récipients d'une contenance n'excédant pas … chimiques, matières colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… poudres de cuivre peuvent également être obtenues, sur une plus petite échelle, par réduction gazeuse d'oxydes finement divisés, par précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à … en détermine les dimensions et la forme (qui peut être plus ou moins irrégulière, globulaire, sphérique ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher … devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, … par le nombre de pièces de monnaie introduites par l'utilisateur. Présentés isolément, les boîtiers des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés par collage, … fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à frotter sur …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse               - Sulfate d'ammonium; sels … 3102.80 - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y … sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… simplement par un robuste corps enveloppant, muni d'une ou plusieurs buses dirigeant le jet d'eau tangentiellement sur … type Francis, pour moyennes ou basses chutes à gros débit, plus simplement composées d'un rotor d'acier coulé monobloc, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : 7216.31 ‑ ‑ Profilés en U 7216.32 ‑ ‑ Profilés en I … laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus 7216.50 - Autres profilés, simplement laminés ou filés … de glissières pour portes ou rideaux, de baleines de parapluies et d'un grand nombre d'autres articles. La …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de transmission … du Chapitre 90, et les tubes et tuyaux. Sont également inclus les articles suivants : Les porte‑adresses, les cuirs … Les articles du Chapitre 94 (meubles ou parties de meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par exemple). f)     …

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