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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
Explanatory notes
… obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à … Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la fabrication de la farine (remoulage des … (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2) Le …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… habituellement d'après les caractéristiques chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les … les eaux minérales naturelles, de façon à leur conférer sensiblement les mêmes propriétés que celles de ces … Elles sont souvent improprement appelées eaux de Seltz ( Selters ), bien que l'eau de Seltz véritable …Section VIII
… ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …