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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… à 3 mm 7208.90 - Autres Les produits laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits … la fabrication de constructions métalliques, sans autre finissage des faces latérales. Les larges bandes et tôles … l'outil de meulage sont nettement visibles. Les surfaces finement abrasées sont au contraire absolument unies, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… pour mise au point, qu'elles soient ou non destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, … reflétant une partie déterminée du ciel dans un instrument fixe, horizontal ou vertical (télescope, lunette … notamment par l'emploi d'un prisme rotatif en verre à fente fixe. 12)  Les héliomètres , instruments comportant une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… ‑ ‑ Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 8426.12 ‑ ‑ Portiques mobiles sur pneumatiques et … XVII, la présente position couvre aussi bien les appareils fixes que les appareils mobiles, même autopropulsés. Les … appropriées. 3)    Les portiques de déchargement fixes ou mobiles sur rails qui atteignent parfois une très …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… électrique, même si elles servent simultanément à d'autres fins telles que la protection. Généralement, les pièces de … notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. Quant à la … (caoutchouc, matières plastiques, textiles tressés, fils de fibres de verre, etc.), sans gaine métallique, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… cas, peuvent être additionnés de produits antioxydants afin de prévenir le rancissement.    Le saindoux contenant … épices qui n'ont été ajoutées qu'en faible quantité, insuffisante pour changer son caractère essentiel, reste … terre à foulon, insufflation de vapeur d'eau surchauffée, filtration, etc. Ces produits sont utilisés dans …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… peuvent être équipées ou non. Toutefois, seul l'équipement fixe livré normalement avec ces constructions est admis, … 87 ). Les matières destinées à assurer l'assemblage ou la finition des constructions préfabriquées (clous, colle, plâtre, mortier, fils et câbles électriques, tubes et tuyaux, peintures, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… Lorsqu'il s'agit de produits pouvant servir à d'autres fins que celles de colles ou d'adhésifs (la dextrine ou la … qui ne sont pas dénommés ni compris dans une position plus spécifique de la Nomenclature , par exemple : 1)   Les … et de résines. Sont compris dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature, pour autant qu 'ils ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche. Aux fins du calcul du pourcentage en poids de lactose contenu …