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Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… de table ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des légumes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, …

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